Logiciels Accords avec les éditeurs

Les accords logiciels sont des conditions de vente accordées au Ministère de l'enseignement, par des éditeurs. Ils leur permettent de vendre un nombre important de licences et d'initier les étudiants à leurs produits. En contrepartie, les coûts d'acquisition sont plus faibles que les tarifs grand public.

Lorsque un logiciel est vendu au tarif "Education", il est nécessaire de s'assurer avant son achat, s'il est exclusivement destiné à des fins pédagogiques ou s'il peut également être exploité à un usage de gestion.

Le Groupe Logiciel est un groupe de travail inter universitaire et inter organismes de recherche, dont l'objectif est de mutualiser les besoins en logiciels des entitiés de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
La Cellule Nationale Logicielle est une cellule de Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, dont la mission est d'assurer le fonctionnement du Groupe Logiciel, tant au niveau administratif, organisationnel, qu'au niveau juridique et économique.

La mission première du Groupe Logiciel est de négocier des protocoles permettant d’aboutir aux objectifs : obtenir les meilleurs prix du fait de « l’usage aux fins d’enseignement supérieur et de recherche », mais aussi par l’effet de masse sans engagement quantitatif de notre part ; que le prix soit identique pour tous, que vous apparteniez à un gros établissement ou à une petite structure ; offrir à l’utilisateur le choix entre des produits concurrents et promouvoir les « logiciels libres ».

La liste des éditeurs faisant l'objet d'accords logiciels est consultable sur le site de la Cellule Nationale Logicielle.